Déposée le 10 juin 1999 par la société étrangère Papyrus AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la société étrangère Papyrus AB domicilié(e) 3 Kronogardsgatan, SE - 43133 - MOLNDAL - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Y arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.
Papyrus AB a également déposé les autres marques suivantes : PAPYRUS Y , OPTI
Papyrus AB, Société de droit suédois - 3 Kronogardsgatan, SE - 43133 - MOLNDAL - Suède
M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Inscription le 4 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326286 - Publication au BOPI 2001-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420035 - Publication au BOPI 2005-10-11
Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390071 - Publication au BOPI 2004-04-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497417 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411736 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2019 n°2715503 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-17
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier pour photocopie ; papier d'imprimerie et papier de bureau ; papier pour duplicateurs ; papier pour machines à écrire et papier offset de bureau ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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